Conséquences des maltraitances sexuelles.
Les reconnaître, les soigner, les prévenir
Conférence de consensus qui s'est
tenue à Paris les 6 et 7 novembre 2003 organisée par
Fédération Française de
Psychiatrie
selon la méthodologie de l’ANAES
avec le soutien de la
Direction Générale de la Santé
Sociétés Partenaires : Sociétés
Francophone de Médecine d'Urgence, INAVEM, Société Française de Pédiatrie, Collège National des
Généralistes Enseignants
Facteurs de risque ou de protection chez le mineur victime d'abus
sexuel
Jean-Yves HAYEZ
§ I - PRÉSENTATION DES FACTEURS DE RISQUE OU DE
PROTECTION ET DE LEUR IMPACT
I
- Les facteurs de risque ( ou de gravité ) et ceux de protection
( ou de bénignité ) portant sur un ou deux des champs que voici :
A. La probabilité d'occurrence de l'abus, ici
significativement plus ou moins élevée que la moyenne.
B. La vulnérabilité ou la résistance psychique de
l'enfant, très variables pour le même type et le même contexte d'abus.
Il faut se souvenir qu'environ un tiers des enfants
abusés ne présenteront jamais de symptômes et qu'il n'existe aucun syndrome
spécifique et univoque consécutif à l'abus [1]
Lorsqu'elles existent, les modifications
intrapsychiques et comportementales qui trouvent leur origine dans l'abus et la
dynamique qu'il induit, prennent deux directions très différentes :
1. Pour beaucoup d'enfants, il s'agit d'une
traumatisation intra psychique , dans une acceptation large du terme : mise en
place d'un syndrome de stress post-traumatique, altération négative de l'image
de soi, culpabilité ou honte irrationnelles, etc. ... Le comportement sexuel
s'en ressent souvent ( fond de dégoût, de désintérêt,
d'inhibition ... avec quelques compulsions possibles à exercer une
sexualité brutale ou ostensiblement vérificatrice )
Mais cette traumatisation est d'intensité et de
durée très variable, entre quelques préoccupations occasionnelles et un peu
d'angoisse au moment de faire l'amour « pour du vrai » plus tard dans
la vie, et une brisure de soi totale et de longue durée, avec anorexie,
tentatives de suicide, refuge vaille que vaille dans l'homosexualité, etc. .
2. Pour une minorité d'enfants, l'atteinte consiste
en un allumage ( ou une amplification ) prématuré(e) de leur vie
sexuelle :
◊ - La minorité de cette minorité se
limite à vivre pleinement sa relation avec l'abuseur qui a su se présenter
comme une « réponse positive » aux besoins de l'enfant à ce moment-là
de sa vie.
◊ - Pour une majorité, hélas, l'allumage précoce par
l'adulte induit un fonctionnement sexuel sans retenue, trop abondant et aux
formes trop rapidement adultes [2] Au pire, l'enfant épouse même les
déviances ou perversions de l'abuseur qui l'y a initié.
Si celui-ci est vraiment vicieux, il cherche même à
aller au-delà de l'allumage sexuel : rendre l'enfant ou le jeune ado aussi
anarchiste que lui, inhiber sa volonté ou créer des dépendances ( à la
drogue, aux vêtements ou à d'autres biens de consommation ) : et
c'est ainsi qu'à treize ans on peut se trouver « poulain de luxe »
d'une « écurie » de petit(e)s prostitué(e)s.
◊ - Dans la description des facteurs qui
va suivre, j'emploierai las abréviations R ou P selon que le facteur amène un
Risque négatif ou une Protection significatifs pour l'enfant.
◊ - RO : risque négatif d'être plus confronté à
l'Occurrence de l'abus que la moyenne des enfants ; PO : Protection
particulière par rapport à l'Occurrence.
J'ajouterai parfois ROI ; ROV ; POI ; POV selon que
c'est Involontairement ou via des comportements Volontaires que l'enfant
s'approche ou s'éloigne trop de l'abus.
◊ - RG ou PB : risque d'une Gravité supérieure à la
moyenne ; protection qui garantit une Bénignité de l'atteinte.
Quand ce sera possible, j'indiquerai même RGT (PBT)
: c'est dans le champ de la Traumatisation que le risque ( la
protection ) existe particulièrement ; RGA (PBA) : c'est dans celui de
l'Allumage précoce.
II - L'abus
sexuel, maillon d'un ensemble expérientiel
Il s'agit d'éviter la croyance linéaire :
« Tel abus est susceptible de produire tel effet négatif, avec
quelques facteurs contextuels d'aggravation ou de protection qui modulent cette
linéarité »
La réalité est infiniment plus complexe : qu'il
soit isolé ou répétitif, l'abus, comme fait, est pris dans un ensemble
d'événements, de relations et de vécus chez l'enfant, l'auteur et bien
d'autres.
S'il est souvent possible de décrire le noyau dur
de cet ensemble, ses frontières distales, elles, sont de l'ordre de la
nébuleuse : ceci justifie que l'on opère des restrictions de champ pour
comprendre, mais sans cependant attribuer au seul moment-abus tous les maux de
la terre.
§ II - DESCRIPTION DES PRINCIPAUX FACTEURS
Je décrirai les principaux facteurs R et P en
référence à la durée :
◊ - Un premier lot existe préalablement à
l'abus et fait de l'enfant une proie facile ( easy target ) ou un
adversaire à éviter ou le prédispose à une vulnérabilité ou à une résistance
spéciale.
◊ - La seconde catégorie est constituée par des
caractéristiques propres à l'abuseur et au fait d'abus.
◊ - La troisième catégorie, ce sont les réactions
consécutives à l'abus, à court ou à long terme, particulières ou générales qui
aggravent un cercle vicieux d'atteintes psychiques ou facilitent la libération
intérieure de l'enfant.
I - Les
facteurs préalables
A. L'âge de l'enfant
En 1994, on estimait aux États-Unis que l'âge moyen
de l'abus était de 9.9 ans pour les garçons et 9.6 ans pour les filles [3]
1) Les enfants d'âge préscolaire sont suggestibles,
peu informés et imaginatifs ; ils aiment les contacts physiques et les
caresses, voire, à partir de quatre ans, les contacts génitaux : beaucoup
cèdent donc facilement aux avances d'un abuseur habile, souriant et soft
( ... quand ils ne le provoquent pas ) ( Entre ROI et ROV )
Dans une atmosphère « gentille », eux à qui tout paraît naturel,
peuvent ne pas être traumatisés psychiquement par ce qu'on leur fait, si l'on
est doux et qu'on « leur explique bien » (PBT) [4] Avec un abuseur
qui est un habile initiateur, ils se trouvent même plutôt allumés précocement,
sur le mode d'une sexualité sans retenue - toute proportions gardées - :
heureusement, leur comportement désinhibé servira plutôt d'indicateur à
l'entourage et se remettra assez facilement en ordre par la suite, après
cessation des faits et réinstallation dans un système éducatif structurant.
C'est seulement s'ils restent livrés à eux-mêmes que cet allumage pourrait
poursuivre ses effets ( alors, RGA )
Les mêmes enfants peuvent néanmoins être très traumatisés
psychiquement après coup, en constatant le bouleversement émotionnel de leur
entourage, en vivant les contrecoups de la précipitation de celui-ci et en
entendant des commentaires négatifs qu'ils ne comprennent qu'à moitié
(« Quel monstre ... il a détruit notre enfant ! ») ; alors,
suggestibles comme ils sont, ils se mettent à imaginer qu'ils ont fait quelque
chose de très mal, qu'on ne va plus les aimer ou qu'on a démoli leur corps
(RGT)
Enfin si l'abuseur a été brutal, effrayant ou qu'il
n'a rien expliqué du tout ( même fallacieusement ), la traumatisation
intra psychique du petit peut être intense et durable, comme après toute
agression génératrice du syndrome de stresse post-traumatique. Entre autres
parce que son imagination est floride et que son intelligence n'opère encore
que très imparfaitement sur les catégories du réel (RGT++)
2) Plus l'enfant en bonne santé mentale basale
grandit, plus il devient lucide et capable de se protéger et de dire les
« Oui » et les « Non » qu'il souhaite (POV) Cette constatation a cependant ses limites
car il reste des abuseurs effrayants ou particulièrement convaincants à même de
soumettre ou de tromper les enfants et même les adolescents jeunes.
3) A la pré adolescence et au début de
l'adolescence, pulsions et désirs sexuels s'amplifient ; la curiosité sexuelle
s'exacerbe à nouveau et se centre sur les techniques de l'amour physique et de
l'obtention du plaisir : elle pousse le jeune à faire des expériences nouvelles
; le désir de faire comme les grands et celui de défier les règles sont bien
opérants, en proportion inverse des scrupules moraux et de la contention
sociale qui eux s'effritent : tous les ingrédients sont donc réunis pour que
ces onze-quatorze ans se laissent parfois séduire par des grands adolescents ou
des adultes, voire pour qu'ils les séduisent activement (ROV)
Si l'autre en face est habile, il peut s'en suivre
une expérience sexuelle qui, quoi qu'abusive, est bien vécue par chacun. Néanmoins, une partie de ces jeunes peut se mettre
à avoir peur et honte et à ne pas avoir le courage de se dégager de ce qui a
été commencé, à l'instar d'enfants plus jeunes (RGT) D'autres, un peu plus
nombreux, sont à risque d'allumage tous azimuts (RGA)
B. Le sexe
1) Selon les études, les filles sont recensées comme
2 à 5 fois plus fréquemment abusées que les garçons [5, 6]
2) Les comportements de défi et d'exploration
active de l'interdit sont plus nombreux chez les garçons que chez les filles.
Je parlerai néanmoins de ROI et non de ROV car ce n'est pas vraiment le coeur
de l'expérience abusive que ces garçons veulent, mais plutôt la vérification de
leur force, voire de leur invulnérabilité.
3) Les préadolescents et les jeunes adolescents
garçons qui ont été trompés ou se sont laissés faire par leur abuseur, notamment
s'il y a eu sodomisation, sont parfois particulièrement mortifiés, honteux et
en colère contre eux-mêmes d'avoir manqué de lucidité ou de force virile pour
dire " Non ". Vu que leur abuseur est souvent masculin et
qu'ils ont connu, souvent aussi, de l'excitation sexuelle lors de l'expérience,
ils peuvent redouter une possible homosexualité, en germe chez eux
(RGT) [7]
En soi ces angoisses et ces doutes narcissiques
sont déjà préoccupants ; en outre, ils enferment ces jeunes dans le cercle
vicieux du silence (RGT). La probabilité d'un moment de vengeance pendant leur
adolescence même, où ils reproduisent sur un enfant plus jeune ce qui leur est
arrivé, est plus élevée que pour la moyenne des autres enfants abusés.
C. Traits de
caractère et style de vie
Les expériences de vie
et le style de relations familiales et sociales amènent certains enfants à
devenir forts, lucides, débrouillards et confiants en soi : ils seront donc
attentifs et habiles à ne pas se laisser faire contre leur gré ou à travailler
mentalement de façon réaliste sur ce qui leur est arrivé. D'autres sont devenus
au fil du temps des « oiseaux pour le chat », tristes et soumis, et
incapables de faire face aux idées et aux émotions négatives qui les habitent.
En intégrant ces données de l'histoire de vie,
d'autres issues du tempérament et de l'organisation intra psychique actuelle de
l'enfant, on peut faire un tableau non exhaustif qui décrit risques et
protections en référence à des caractéristiques individuelles de l'enfant [8,
p. 160] ( voir tableau I, p. 19 )
D - L'orientation sexuelle du préadolescent ou du jeune adolescent
Les jeunes qui se vivent précocement
homosexuel(le)s ou bisexuels sont plus facilement trompés par des aînés ou des
adultes que la moyenne, parce qu'ils sont plus isolés socialement et qu'ils
s'offrent davantage à des explorations sexuelles homo (entre ROI et ROV) [12,
13]
E - L'existence
d'un handicap ou d'une pathologie psychiatrique
1) Chez les enfants handicapés, tous handicaps confondus, la POI de l'abus est
estimée de 1,7 à 2 fois plus grande que pour la moyenne des enfants
( diminution des capacités à se protéger, à s'expliquer à des tiers, voire
à comprendre les enjeux de la situation ) [6]
2) Chez les personnes présentant un retard mental,
le taux d'abus sexuel est environ 4 fois plus élevé que dans la population
générale, surtout si elles n'ont reçu aucune éducation sexuelle [14, p. 148 et
sq.]
En ce qui concerne les conséquences, les enfants
présentant un retard mental léger, voire moyen, peuvent être assimilés aux
enfants d'intelligence normale et d'âge préscolaire que nous avons déjà
décrits.
3) Paradoxalement, les enfants psychotiques ou pas
loin de l'être, ainsi que les autistes, sont protégés de facto de l'approche de
beaucoup d'abuseurs par leur méfiance de l'étranger, leur dimension farouche et
la bruyance potentielle de leurs réactions agressives d'autoprotection (POI)
Si un abuseur - par exemple un familier habile -
passe néanmoins ces barrières, il est probable que leur handicap cognitif ou
les aberrations chaotiques de leur imagination les désorganisera davantage que
les autres enfants (RGT)
4) Les enfants carencés affectifs peuvent se mettre
activement en chasse d'un maternage sexualisé ou céder rapidement aux avances
de celui qui a l'air de le leur proposer, quel que soit son âge [6, 15, 16]
« L'aventure » peut parfois tourner à la
satisfaction réciproque des partenaires concernés, ce qui pose éventuellement
de très délicats problèmes éthiques. Plus souvent cependant, la relation sera
tumultueuse, avec des ruptures douloureuses non voulues ( autre type de
RGT ) Ailleurs, cet enfant qui mendie un peu de présence de l'autre via le
sexe, est destiné à passer d'un partenaire à l'autre, avec des itinéraires de
vie chaotiques, dans un contexte de prostitution ou de demi-prostitution
( RGA ou RGT particuliers ? ) [17]
5) Certains troubles à forte composante
neurologique amènent parfois des dés inhibitions ou de fortes
obsessions-compulsions sexuelles qui attirent l'attention sur ces enfants d'abuseurs
en maraude ( exemple, certains cas de maladie de Gille de la
Tourette ) (ROI) [6]
F. Du côté de la famille et de l'entourage
1) En règle générale, l'enfant a davantage de peine
de dire non à un membre de la famille, surtout proche, qu'à un étranger (ROI)
C'est encore plus difficile s'il n'a pas d'allié sur qui compter dans la
famille. Malheureusement aussi, c'est dans ces cas d'abus intra-familiaux que
la durée est la plus longue et le recours à des menaces le plus fréquent (RGT
++)
2) On peut raisonner comme on l'a fait à propos des
caractéristiques individuelles de l'enfant et se limiter à présenter un tableau
schématique qui expose comment certains types de fonctionnement familial
exposent particulièrement au risque ou favorisent la protection de l'enfant. Ce
qui est signalé à propos de la famille concerne aussi jusqu'à un certain point
l'environnement humain plus large. Le tableau n'a pas une volonté exhaustive
( voir tableau II, p. 20 )
3) D'autres facteurs sociologiques et matériels ont
déjà été abondamment décrits avec parfois même une malheureuse tendance à se
réduire à eux comme facteurs explicatifs. Évoquons notamment :
a) Les conditions de vie à la Zola qui facilitent
certains types d'inceste impulsif (ROI)
b) Les parents porteurs eux-mêmes d'une histoire de
vie très traumatique, avec violences physiques et abus (RGT) [19]
c) La surabondance de problèmes de vie et de
facteurs de stress dans la famille, qui fragilise l'enfant et diminue la
disponibilité des adultes.
e) La vie en foyer monoparental, surtout à partir
de la pré adolescence et de la jeune adolescence ( inceste hétéro - ou
homosexuel, sans tiers régulateur ) ( entre ROI et ROV ) [20 ,
21]
f) La vie en institution résidentielle - qui attire
toujours quelques « professionnels » pédophiles habiles - et même
celle en famille d'accueil ( l'auteur est un adolescent de la famille ou
le « père d'accueil », dont une pédophilie latente s'est éveillée ou
qui a été troublé par le charme d'un(e) (jeune) adolescent(e) pas de son
sang )
II -
Caractéristiques propres à l'abuseur et au fait de l'abus
A. La personne
de l'abuseur
1. Son statut et son âge
a. Les critères liés aux statuts et à l'âge
Le ROI et le RG sont d'autant plus élevés que
s'additionnent les critères que voici :
1°) L'enfant identifie son abuseur comme adulte,
tout simplement.
Pourquoi cette simple attribution constitue-t-elle,
en soi, un RO et un RG supérieur à la moyenne ? D'abord parce que, ipso facto,
les autres critères qui vont être énumérés sont statistiquement plus présents
lorsque l'enfant a à faire à un adulte. Ensuite, à partir d'un certain âge
( six, sept ans ) si les parents ont énoncé et respecté correctement
les interdits fondamentaux, l'enfant vit de l'intérieur la valeur du tabou de
l'inceste et même, plus largement, celle de toute sexualité
transgénérationnelle : donc, l'adulte qui procède à l'inverse est vécu comme
incarnant un Mal radical.
Néanmoins, il faut se souvenir que l'enfant
attribue le statut d'adulte à une personne en fonction de critères qui lui sont
spécifiques comme la taille, la force, le sérieux et d'autres éléments de
réactivité, etc. ... Le résultat diffère donc au moins partiellement de celui
des découpes administratives et sociales officielles :
◊ - Pour le petit en âge préscolaire, l'autre est très
vite perçu comme adulte, dès quatorze-quinze ans, mais l'intégration des
barrières sexuelles intergénérationnelles est encore très lacunaire, donc ça
n'a pas d'importance fondamentale.
◊ - Après et au fur et à mesure que l'enfant
grandit, le résultat de son analyse s'inverse : l'autre n'est adulte - et
donc interdit de sexe - qu'après 22, 23 ans. Entre 15, 16 ans et 22, 23 ans, l'autre, c'est un
« grand » ( plus ou moins un adolescent ), pas vraiment
interdit par les tabous intergénérationnels. En dessous de 15, 16 ans, l'autre
est vécu comme de la même nature psychique que l'enfant lui-même, juste un peu
différent par la taille ou la force.
2°) Un lien de sang unit l'enfant et l'abuseur et
est investi par l'enfant ( il y a donc aussi un lien affectif ) :
celui-ci ne prend donc guère le risque de casser ce lien vital ou à tendance à
se laisser faire par celui qu'il aime (ROI) ; il a aussi tendance à se laisser
influencer ( RG : confusion des idées et RGA ) ; après coup, il peut ne
plus identifier qui sont ses vrais protecteurs et de qui il peut attendre de
l'aide ( RG : aliénation ; insécurité radicale ) [15, p. 82]
3°) Un lien affectif bien investi entre un adulte
étranger à la famille et un enfant constitue lui aussi un RO ou un RG assez
fort, mais avec des vécus existentiels un peu moins intenses que ceux véhiculés
sous la rubrique précédente.
4°) L'enfant attribue une autorité morale à
l'adulte qui le sollicite, donc le pouvoir d'exiger de lui l'obéissance.
L'enfant l'attribue habituellement aux adultes de sa famille nucléaire et
élargie, ainsi qu'aux figures d'autorité de la société (professeurs, policiers,
médecins, chefs de son mouvement de jeunesse, etc. ) Plus il est petit, plus il
a tendance à en investir n'importe quel adulte, voire n'importe quel grand.
5°) L'enfant reconnaît à celui qui le sollicite un
savoir sur la vie et la sexualité et ce sur ce qui est permis et défendu ou
Bien et Mal. Volontairement ou non, l'abuseur exerce donc une emprise
intellectuelle anormale sur l'enfant : mêmes applications que pour la rubrique
précédente.
6°) L'enfant attribue à son abuseur le pouvoir de
la force c'est-à-dire celui de lui faire du mal s'il résiste : mêmes
applications que pour les deux rubriques précédentes ; on peut même ajouter que
l'enfant est susceptible d'avoir peur quiconque est plus grand et plus costaud
que lui ( le « grand » de neuf ans pour le petit de cinq
ans )
b. En faisant l'intégration de ces différents
facteurs, voici
approximativement comment répertorier les abuseurs potentiels, en allant des
plus au moins nuisibles (RO ou/et RG) :
◊ - Les adultes
◊ - familiers ( lien de sang ou
d'adoption ), affectivement proches de l'enfant et éducateurs habituels.
Remplissent souvent ces
conditions : père, mère, grands-parents, oncles, tantes, (demi)frères ou soeurs
âgé(e)s (cfr. supra : plus de 22, 23 ans) ;
◊ - familiers violents, effrayants ;
◊ - familiers matériellement lointains, sans lien
affectif ni éducatif fort et pas spécialement effrayants. Par exemple : mêmes
personnes que ci-dessus, mais que l'enfant ne rencontrerait que très peu ;
◊ - étrangers à la famille avec qui existe un lien
affectif fort ou/et une attribution d'autorité morale ou de savoir. Par exemple
: compagnon de la mère ou beau-père, instituteur, psychothérapeute, parrain ou
marraine choisis en dehors de la famille, etc. ;
◊ - étrangers à la famille, violents, effrayants. Par
exemple : violeur inconnu ;
◊ - étrangers à la famille, sans aucune des
attributions précédentes. Par exemple : pédophile inconnu soft.
◊ - Les « grands » ( vécus comme
adolescents )
Ici, le critère « familier ou étranger » n'a pas d'impact sur la
gravité. Peut-être influence-t-il davantage le ROI : « l'enfant résiste
moins à un familier avec qui, en outre, il s'entend bien »
Le ROI (voire le ROV) est encore influencé par la
qualité du lien affectif basal, l'autorité morale, le prestige de l'abuseur. Le
RG est également lié à son pouvoir d'emprise intellectuelle et à son pouvoir
d'effrayer.
◊ - Les mineurs que l'enfant vit comme ayant le même
statut que lui. Le RG est, ici aussi, lié à leur pouvoir d'emprise
intellectuelle ou à celui d'effrayer.
2. Les motivations de l'abuseur
Les voici énumérées par ordre croissant de
potentiel nuisible :
a) Les abuseurs les moins nocifs sont ceux qui, de
leur point de vue, offrent un amour sincère à l'enfant ; le sexe qui arrive en
surcroît est vécu soit comme un signe-clé de cet amour, soit comme un « parasite » lié à la nature sexuelle et aux
besoins de plaisir de l'être humain et dont il faut presque s'excuser.
b) Viennent ensuite les abuseurs qui proposent à
l'enfant, surtout à partir de la pré adolescence de celui-ci, une pure partie « d'éclate sexuelle » de façon soft,
c'est-à-dire sans passer outre au consentement de leur petit partenaire.
c) Les vraiment nuisibles relèvent de trois
motivations qui peuvent exister séparément ou en combinaison :
◊ - l'enfant n'est qu'une chose sexuelle :
ce qui compte, ici, ce n'est pas sa personne, mais la jouissance éprouvée
lorsque, par ruse ou par force, on réalise sur lui telle activité sexuelle
précise ; il n'est plus qu'un objet partiel, celui de la perversion de l'autre
;
◊ - l'enfant doit souffrir moralement ou
physiquement ;
◊ - toute la vie de l'enfant doit
appartenir à l'abuseur : sa sexualité, bien sûr, mais aussi ses idées, les
vêtements qu'il doit mettre pour aller à l'école, les endroits et les moments
du jour où il peut aller uriner, etc. .
3. Le sexe de l'abuseur
On a beaucoup écrit que l'inceste perpétré par la mère ne pouvait être que « psychotisant » Je suis persuadé qu'il ne s'agit que d'une
projection émanant d'auteurs peu habitués aux réalités de l'abus ; ils ont
traduit leur vécu subjectif « C'est fou de réaliser le fantasme incestueux
par excellence ! » en « C'est psychotisant pour le mineur »
Ce n'est pas ce qu'indiquent les témoignages de
terrain. Il s'en dégage l'impression que ce n'est pas le sexe de l'abuseur en
soi qui exerce un effet destructeur, mais d'autres critères qui lui sont
souvent corrélés et qui viennent d'être énumérés à propos de son statut. Par
exemple, une mère seule qui, par manque d'homme et par besoin sexuel, passe par
une phase de relations sexuelles complètes avec son fils de quatorze ans est
probablement moins nocive qu'une mère trouble, incestuelle plus qu'incestueuse,
qui « s'amuse » à se montrer nue à l'occasion à son fils (ou sa
fille) de ,euf ans et à vouloir posséder le psychisme de celui-ci.
4. Le nombre
d'abuseurs ; l'existence d'une complicité passive
a) Le risque de gravité s'accroît si l'abus
entraîne d'autres personnes que l'abuseur principal et l'enfant ou si ce
dernier est pris dans un réseau dans lequel il change souvent de partenaires,
alors de tous âges : ici, on est dans un contexte de « partouzes »,
de (semi)prostitution ou de terreur plus ou moins avouée où l'enfant se résigne
à être la chose sexuelle de pervers ; son désespoir secret à sortir de leurs
filets peut être très grand ( RGT++ et plus rarement RGA :
pervertissement )
b) Cette rage secrète et ce désespoir existent
souvent aussi dans tous ces cas, assez nombreux, où un parent ( ou un
autre adulte ) « sait » clairement ou sans le reconnaître et
accepte malgré tout les turpitudes de l'abuseur par peur, pour être quitte de
sa propre vie sexuelle avec lui et parfois même pour le profit lié au
« prêt » de l'enfant . Ici c'est bien le statut adulte du témoin qui
est toxique. Par contre, dans nombre de cas ce sont d'autres enfants qui savent
- par exemple, les frères et sœurs - ça n'a pas d'incidence importante sur
la gravité de la traumatisation.
B. Caractéristiques de l'abus et de la séquence temporelle dans
laquelle il s'inscrit.
Nous présenterons cette question en un seul tableau
schématique avec ses commentaires ( voir tableau III, p. 21 et 22 )
III - Les réactions consécutives à
l'abus
A. Premières réactions informelles de
l'enfant et de son entourage et leurs rétroactions
Surtout au début, les expériences d'abus toutes
fraîches entraînent chez l'enfant et dans son entourage des bouleversements
idéo-émotionnels et des nouveaux comportements susceptibles de rétroagir
négativement ou positivement sur leur équilibre psychique. Citons notamment :
1) Chez beaucoup d'enfants et notamment tous ceux
qui sont traumatisés, il existe une montée brutale de vécus d'impuissance, de
honte, d'angoisse et de culpabilité ; ils rongent l'enfant, le rendent
dysfonctionnel et le poussent à dissimuler, à ne pas demander d'aide et à
continuer à se laisser faire : il s'installe progressivement un vécu de
soumission, mélange de dépression et de masochisme à bas bruit (RGT) [22, p.
139]
2) Lorsqu'ils ne sont pas perçus par l'entourage
sain, les coups de sonde balbutiants de l'enfant ont un effet désespérant sur
celui-ci : il en déduit qu'il n'y a de protection à attendre de personne (RGT)
3) Lorsque les faits sont révélés par l'enfant, il
s'ensuit souvent une première réaction d'incrédulité ou de colère dirigée
contre lui (« Qu'allais-tu faire là ? C'est toi qui l'as provoqué ...
Pourquoi ne l'as-tu pas dit plus vite ? ») Il y a même parfois un
mouvement de protection du supposé abuseur. Si l'adulte d'abord bouleversé ne
se reprend pas rapidement et s'il persiste à accuser ou à stigmatiser l'enfant,
le sentiment d'injustice, la confusion des idées et le désespoir de celui-ci
s'aggravent (RGT++). La rétractation de ses révélations est une stratégie
d'adaptation parmi d'autres [24]
B. La traumatisation ( psychique )
secondaire issue des processus d'intervention officielle
S'il est inévitable qu'une légère traumatisation
intra-psychique constitue un effet indésirable opérant à certains moments d'un
processus d'aide souvent lourd et complexe, elle ne devrait néanmoins jamais en
constituer une composante importante. Le cost benefit global pour l'enfant
devrait être largement positif.
Or, c'est souvent loin et parfois très loin d'être
le cas : de trop nombreuses situations entraînent une traumatisation lourde
liée à la conception et à l'application de ce que l'on appelle officiellement
« justice et aide »
J'en énumérerai d'abord quelques sources, puis je
procéderai à une discussion plus spécifique en référence à la question de la
gravité de l'abus qui nous occupe ici.
1. Une énumération pêle-mêle
Distinguons schématiquement deux fonctions centrales qui tentent de venir en
aide à l'enfant victime et à sa famille : une psy ( diagnostique et
psychothérapeutique ) et une autre, de protection.
Ajoutons-y une troisième, la fonction judiciaire
pénale, souvent présente dans le processus d'intervention global ; celle-ci n'a
néanmoins pas une intention d'aide directe à la victime, mais bien celle de
faire respecter la loi. En examinant le déploiement de ces fonctions sur le
terrain, on peut observer que :
1. De façon générale, le manque de formation
spécifique reste criant chez beaucoup d'intervenants et il en résulte un
certain degré d'incompétence : on se réfère inadéquatement à des connaissances
basales générales alors qu'il s'agit d'un domaine très particulier et délicat
ou alors, certains développent des méthodes farfelues et dangereuses [24, 25]
2. Beaucoup de services psy et sociaux fonctionnent
paradoxalement dans la précipitation ( pour signaler ) puis, trop
souvent, dans une ambiance bureaucratique ( passage de la « patate
chaude » au suivant ; rendez-vous trop espacés ; inertie ; lent ballet des
rapports écrits ...)
3. La poursuite orgueilleuse et clivée de sa
logique propre par chaque institution spécifique amène de dramatiques
incoordinations et rivalités entre services psy, sociaux et judiciaires ; c'est
la victime qui en fait les frais.
4. Dans beaucoup de cas, le service judiciaire
pénal se met en route lentement ; les interrogatoires et autres examens
physiques s'y multiplient, de façon assez confuse, dans une ambiance pas
toujours bienveillante [25], les plus traumatisants d'entre eux ( les
confrontations ) sont d'ailleurs souvent non-contributifs ou
anti-contributifs à la vérité.
5. Le système pénal ne prend pas souvent de
dispositions pour activer en parallèle le Tribunal pour mineurs, pourtant chargé
de la protection de l'enfant, ni pour mettre à distance enfant et suspect
pendant la durée de l'instruction judiciaire.
6. Sur le fond, quand le suspect continue à nier -
ce qui est l'occurrence majoritaire - et que le seul élément de preuve est la
parole de l'enfant, même les fois où celle-ci est validée scientifiquement ,
trop rares sont les Tribunaux qui prennent la responsabilité de déclarer les
faits établis : c'est dire que, dans nombre de ces cas, le recours à la
présomption d'innocence semble abusif car il a lieu alors qu'il y a de forts
indices de probabilité de l'abus. Cette pratique traditionnelle frileuse
mériterait un vaste débat de société ! Le résultat en est que l'enfant est
remis aux mains de son abuseur, qui s'est refait une virginité sociale,
triomphe et est intouchable pour une très longue période. Bref, alors, le
remède a été bien pire que le mal.
Pour étayer ces constatations, je joins en Annexe I
quelques parties du rapport de M. Juan Miguel Petit, Rapporteur à la commission
des Droits de l'homme de l'ONU, après sa visite en France à l'automne 2002.
2. Discussion
Les composantes contemporaines de la traumatisation secondaire sont telles qu'elles amènent à des
constatations paradoxales, choquantes ... mais réalistes :
1. Dès 1993, le grand spécialiste T. Furniss
signalait que les interventions incoordonnées pourraient conduire à davantage
de traumatisation chez l'enfant abusé et sa famille que l'abus lui-même et que
le premier but des intervenants devrait toujours être d'éviter le dommage
secondaire, avant de procéder à des soins directs. Primum non nocere disaient
les médecins antiques : sage recommandation, mais ô combien négligée
aujourd'hui [28, p. 17] !
2. Quand on signale le cas d'un enfant abusé au
système judiciaire pénal et qu'on ne dispose que de sa parole comme preuve, on
effectue une opération à risque. Celui-ci est d'autant plus élevé que l'enfant
est jeune, timide ou/et peu assertif ou peu soutenu socialement et que le
suspect, de son côté, est intelligent, puissant et dispose de bons avocats.
3. Le risque est encore pire pour les petits
enfants suspectés d'être abusés dans le contexte de la séparation parentale ;
ici, les éléments de preuve sont - inconstamment - des signes fugaces
d'irritation de la zone ano-génitale du corps et une parole du petit enfant
plus volatile et suggestible que jamais. Dans ces contextes, malgré que la
possibilité d'authenticité soit loin d'être nulle, ce sont souvent les
plaignants qui expérimentent lourdement la suspicion des soi-disant aidants et
le non-lieu judiciaire est fréquent (RGT+++) En outre, il est de plus en plus à
la mode d'entamer des poursuites de tous types contre les professionnels qui
ont signalé leurs inquiétudes à la Justice pénale.
4. Le fait d'appartenir à une famille
socio-économiquement défavorisée, surtout lorsque son fonctionnement apparaît
immature et chaotique, avec une autre culture d'éducation que la culture
majoritaire bourgeoise, entraîne un premier risque : celui de la multiplication
anarchique d'agences sociales censées soutenir mais qui sont souvent en
rivalité mutuelle ou à tout le moins incoordonnées et qui ont le soupçon et le
passage à l'acte faciles. Alors, on recourt souvent au placement de l'enfant,
voire de sa fratrie, avec des indications d'entrée et de sortie bien floues
(RGT) Un éclatement sauvage de la famille peut également avoir lieu, ce qui
culpabilise le plus souvent l'enfant (RGT) [15, p. 83]
5. Le fait pour l'enfant d'appartenir à une famille
puissante ou porteuse d'enjeux importants de respectabilité sociale entraîne le
risque inverse : les intervenants psychosociaux et même judiciaires n'y entrent
pas facilement ou s'en font éjecter vite fait ; il est très difficile de
toucher à l'image de respectabilité et donc bien des abus et autres maltraitances
peuvent se perpétrer dans le silence épais des donjons familiaux (RGT)
C. Les facteurs de gravité ou de protection à long terme
Outre les facteurs liés à l'activation des
professionnels que nous venons de décrire, signalons que :
1. Il existe de véritables cercles vicieux liés à
certains comportements inadaptés de l'enfant victime : l'enfant
« allumé » provoque le retour d'expériences sexuelles variées,
parfois traumatisantes (RGT), parfois amplificatrices de son principe du plaisir
ou de dimensions perverses en voie d'installation (RGA+)
Certains enfants traumatisés provoquent punitions
et rejets à partir de leur culpabilité et de leur masochisme ... ou alors,
ils « aspirent » vers eux de nouveaux abuseurs, par leur passivité ou
leur besoin d'autopunition. Parfois ce sont leurs activités sexuelles de
vérification ou d'identification à l'agresseur qui leur attirent une
désapprobation disproportionnée, sans qu'on cherche à les comprendre.
2. Le fait que l'abuseur persiste efficacement à
nier les faits même lorsqu'il n'a plus de contacts avec l'enfant, est en soi
angoissant et désespérant pour celui-ci (RGT+)
3. En cas de révélation très différée ( par
exemple après quelques années, à la fin de l'adolescence ), la manière
dont celle-ci sera gérée est de nature soit à faire poursuivre la
cicatrisation, soit à faire flamber à nouveau la traumatisation ( mauvaise
image de soi ; vécu d'injustice ; colère et désespoir )
Constituent des RGT+++ : les fins de
non-recevoir, les reproches inattendus ou les ruptures de liens provoquées par
le poids de la révélation.
Constituent des RGT : la seule écoute passive et
démissionnaire et son inverse la précipitation et l'activisme.
Constitue une PB : la reconnaissance engagée du
vécu de la victime ; une réflexion réaliste menée avec elle sur ce qu'il
convient d'entreprendre ( de la lettre à l'auteur à l'action
judiciaire )
4. Mettre fin sans ménagement à un lien incestueux
ou pédophilie de longue durée et bien vécu par l'enfant ( souvent devenu
adolescent ) peut amener chez celui-ci une grande souffrance morale et des
passages à l'acte graves ( suicide, anorexie, etc. ) (RGT+) D'où la
nécessité d'un accompagnement de haute qualité si l'on décide quand même d'y
procéder, ce qui n'est inéluctable que pour le lien incestueux.
5. L'on peut enfin s'interroger radicalement sur le
rapport à la vérité du discours scientifique et social contemporain à propos de
l'abus sexuel. On s'ingénie à diaboliser celui-ci et ses conséquences :
« L'enfant est toujours très traumatisé ... On n'est plus qu'un
survivor marqué à vie ... Un ex-abuseur devient un abuseur »
Est-ce systématiquement si certain ? Ne prêche-t-on
pas parfois de la sorte au nom de l'idéologie ou des affaires commerciales à
faire ? En organisant la chasse aux sorcières pédophiles, ne s'aveugle-t-on pas
sur d'autres maux plus innommables de nos économies capitalistes ?
Et s'il en est ainsi, un fameux facteur de risque
n'est-il pas constitué, pour les victimes, par ces slogans sociaux déprimants
et confusionnants qui leur font une nouvelle fois violence ? (RGT+++)
§ III - RECOMMANDATIONS
I - Prendre en compte qu'il existe DEUX chemins de
gravité : la traumatisation intra psychique ou l'allumage
sexuel prématuré. Mieux repérer et
traiter les formes les plus préoccupantes de ce dernier ( sexualité sans
retenue ou sexualité pervertie, avec identification à l'agresseur )
II - Prendre en compte qu'il existe des abus
sexuels aux conséquences graves, et d'autres qui sont bien supportés ( les
épines sexuelles ) ; mieux étudier les formes et les critères des épines
sexuelles ; étant donné la surcharge des appareils institutionnels spécialisés
( psys et judiciaires ) ainsi que les risques élevés de traumatisation secondaire, mettre au point des manières plus
légères de gérer les cas simples, en faisant davantage appel au tissu social
informel et en entraînant préventivement l'enfant à mieux se définir et se
protéger personnellement.
III - Pour évaluer la nature et l'intensité de
l'atteinte, ne pas se réduire à l'analyse de la séquence « Abus + comportements immédiats de gestion de l'abus
( exemple, comment est imposé le silence ) Ð « Impact »
Il faut tenir compte de préalables qui ont freiné
ou précipité l'occurrence de l'abus et modelé la personnalité de l'enfant et de
son entourage. Il faut tenir compte aussi de ce qui s'en suit, et notamment le
contenu et l'organisation de l'intervention.
IV - Assumer que les effets de l'intervention se
répartissent sur un gradient « Efficacité/délicatesse/espérance
restituée - Inefficacité/dimensions traumatiques/désespérance de
l'enfant »
En effet, il faut se pencher rapidement sur ce
problème de la traumatisation secondaire, notamment en :
◊ - procédant à des études scientifiques
qui tracent systématiquement le devenir des cas après la révélation ;
◊ - adhérant dès maintenant aux
recommandations du rapporteur de l'ONU, M. Juan Miguel Petit, dont les
principales figurent en annexe I du présent document ;
◊ - formant tous les psy qui s'occupent
d'abus à la grille d'évaluation statement
validation analysis (SVA) et en y sensibilisant les autres intervenants
( travailleurs sociaux, policiers et magistrats ) ;
◊ - ouvrant un débat de société sur les
critères de la présomption d'innocence.
V - Enfin, il faut « ré humaniser » le fait d'avoir été victime
d'abus sexuel. C'est somme
toute une expérience que beaucoup font dans ses formes mineures, que j'appelle
épines sexuelles. Et même les victimes d'abus graves ne sont pas si rares. On
devrait les aider à en parler plus informellement et plus simplement, en
commençant par ne plus faire courir d'images sociales effrayantes comme celles
des survivors traumatisés à vie.
Tableau I : Facteurs de risque ou de protection et caractéristiques
individuelles de l'enfant
Commentaires :
(a) Il s'agit d'une non-information sur les
réalités sexuelles, mais aussi sur les droits des enfants, notamment celui de
dire « Non » ou de désobéir dans
certaines circonstances [6]
(b) Solitaires : ayant peu d'amis [10] ; vivant
avec des parents indisponibles ou sans parent naturel à la maison [11]
(c) La bruyance
des réactions anxieuses lorsqu'un inconnu s'approche d'eux pourrait protéger de
certains types d'abus certains types d'enfants très perturbés, jusqu'aux
psychotiques et aux autistes.
Tableau II : Facteurs
de risque ou de protection et type de fonctionnement familial
Commentaires :
(a) L'enfant n'y est entraîné ni à la lucidité ni à
la self-défense
(b) Le parent abuseur y exerce son « droit de cuissage » sans discussion possible,
sous la terreur morale
(c) La « fusion »
momentanée adulte-enfant constitue un moment d'affectivité positive.
Tableau III : Facteurs de risque ou de protection
et caractéristiques de l'abus
Commentaires :
(a) L'imprévisibilité est vraiment un facteur
toxique, source de fluctuations d'angoisse et de difficulté à s'adapter.
(b) Par exemple, c'est lui qui va frapper à la
porte de son pédophile ; c'est lui qui « drague » un adulte mal dans sa peau ; l'adulte
l'écoute facilement les fois où il dit « Non », etc. .
(c) La dimension violente n'est pas liée qu'à la
force physique et aux cris. Elle peut être provoquée par la personnalité imposante de l'abuseur, par
la toute-puissance de son argumentation, par l'ambiance de mystère et d'inconnu
qu'il introduit dans le scénario. Il faut se souvenir aussi qu'elle est vécue
subjectivement en référence au tempérament plus ou moins anxieux de l'enfant.
Certains enfants sont plus traumatisés par la violence que par l'abus lui-même
[22, p. 146 ; 28]
(d) La présence d'un lien affectif fonctionne donc,
selon les cas, comme la meilleure et la pire des choses :
◊ - En parlant des statuts, j'ai évoqué le
fait que l'enfant puisse avoir sa lucidité et sa capacité de résistance comme « engluées » par quelqu'un qu'il aime.
◊ - Mais l'inverse peut exister aussi :
certaines dimensions de son être peuvent être davantage respectées par
quelqu'un qu'il aime, si du moins l'enfant cède sur la question du
sexe ...
(e) L'effet peut aller dans deux directions
opposées :
◊ - Certains enfants continuent à assumer
leur motivation positive et parfois, ce peut devenir un RGA.
◊ - D'autres enfants se culpabilisent plus
ou moins fortement par la suite d'avoir voulu ou aimé ça (RGT) [ 21, p. 146]
BIBLIOGRAPHIE
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SYNTHESE d'un groupe de scientifiques suédois, réunis dans le Priorities group,
http://www.childcentre.baltinfo.org/uploaded/SexSurv
CC. htm - Causes
*. Note du
webmaster : Attention
: un essai le 15.08.2009
a montré que ce site n'est plus accessible sur la toile.
7. Pearlman A., citée par
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8. Haesevoets Y.-H.,
Regard pluriel sur la maltraitance des enfants, Bruxelles, éditions Kluwer,
2003, 221 p.
9. http// :www.prevention.ch/lesabussexuels.html
*. Note du
webmaster : si vous avez des difficultés pour
accéder à ce site une
sauvegarde est accessible ici.
10. Finkelhor D., Sexually
victimized children, NY, free press 1979.
11. http://www.fhs.mcmaster.ca/cscr/malt3.htm
*. Note du
webmaster : Attention
: un essai le 15.08.2009
a montré que ce site n'est plus accessible sur la toile.
12. Richardson M., Meredith
W. and Abbot D., Sex-typed role in male adolescent sexual abuse survivors,
Journal of Family Violence, 1993, 8-1, 47-53.
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14. Delville J.,
Mercier M., Sexualité, vie affective et déficience mentale, Bruxelles, De Boeck
Université, 1997, 241 p.
15. Gabel M., (sous la dir. de), Les enfants victimes d'abus sexuel, Paris,
Psychiatrie de l'enfant, PUF, 1992, 282 p.
16. Hayez J.-Y., (sous presse) Les 6-13 ans, leur vie sexuelle et leurs
parents, Paris, Odile Jacob, ( fin 2003-début 2004 )
17. Kipman S.D., Rapoport D., La sexualité « oubliée » des enfants,
Paris, Stock, Laurence Pernoud, 1993, 214 p.
18. Conte
J.R., Schuerman J., Factors associated with a increased impact of child sexual
abuse, Child abuse § Neglect, 1987, 11, 201-211.
19. Coulborn Faller K., Why sexual abuse ? An exploration of the
intergenerational hypothesis, Child abuse § Neglect, 1989, 13, 543-548.
20. http://www.websexo.net/ - page Elysa.
*. Note du
webmaster : Attention
: un essai le 15.08.2009
a montré que la page Elysa de ce site n'est plus accessible sur la toile.
21. Bertrand C., http://www.canoe.qc.ca/artdevivresociété/
- page d'avril 03.
*. Note du
webmaster : Attention
: un essai le 15.08.2009
a montré que la page d’avril 2003 de ce site n'est plus accessible sur la
toile.
22. Born M., Delville J., Mercier M., Sand E.A.,
Beeckmans M., Les abus sexuels d'enfants, Liège, Mardaga, 1996, 184 p.
23. Detaglia L., Les abus sexuels envers les enfants. Étude de 90 sujets
auteurs ou victimes ayant fait l'objet d'une expertise psychologique, Cahiers
du Centre de Recherche interdisciplinaires de Vaucresson, 1990, 8, 153-179.
24. Haesevoets Y.-H., L'enfant en questions, Oxalis, Bruxelles, De Boeck, 2000,
435 p.
25. Pregno G., Rapport de la Fondation luxembourgeoise Kannerschlass, 2000, www.kannerschlass.lu/pregno1.htm
(*)
*. Note du webmaster : Attention : un essai le 13.07.2007 a montré que ce site n'est
plus accessible sur la toile.
26. Yuille J.C., Traduit et révisé par Van Gyseghem
H., L'analyse de la validité de la déclaration, Université de Montréal, inédit,
1993.
27. Yuille J.C., L'entrevue de l'enfant dans un contexte d'investigation et
l'évaluation systématique de sa déclaration - traduit et révisé par Van
Gyseghem H., Revue canadienne de psychologie, 1988, 1-20.
28.
Furniss T., The multiprofessional handbook of child sexual abuse, London and
New York, Routledge, 355 p.
29. Cyr M., Wright J.,
Theriault C., Oxman-Martinez J., Perron A. et Lebeau T., Portrait des victimes
d'abus sexuel et de leurs mères, 2003,
http:/primase.qc.ca/rechercheasp?text=51
(**)
**. Note du
webmaster : Attention
: un essai le 13.07.2007
a montré que ce site n'est plus accessible sur la toile.
30. Rind B., Bauserman R., Tromovitch P. (... si ce
ne sont pas des pseudonymes ! ), Études des conséquences de l'abus sexuel sur
enfants, à partir de cas non cliniques, 1998, http://www.pedagora.com/article001.html
*. Note du webmaster : si vous avez des difficultés pour
accéder à ce site une
sauvegarde est accessible ici.
ANNEXE I
EXTRAITS DU RAPPORT DU COMMISSAIRE DE
L'ONU
COMMISSION DES DROITS DE L'HOMME
Cinquante-neuvième
session
Point 13 de l'ordre du jour provisoire
DROITS
DE L'ENFANT
Note présentée par M. Juan Miguel Petit, Rapporteur
spécial sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie
impliquant des enfants, conformément à la résolution 2002/92 de la Commission
des droits de l'homme.
Additif
Note préliminaire sur la mission en France (25-29
novembre 2002)
13. Le Rapporteur spécial ne considère pas que les
sévices sexuels contre des enfants constituent un phénomène plus courant en
France que dans d'autres pays européens. On constate toutefois que de nombreuses personnes
ayant une responsabilité dans la protection des droits de l'enfant, en
particulier dans le système judiciaire, continuent de nier l'existence et
l'ampleur de ce phénomène.
14. Les personnes qui soupçonnent et signalent des
cas de sévices à enfant peuvent se voir accuser de mentir ou de manipuler les
enfants concernés et risquent des poursuites ou des sanctions administratives
pour diffamation si leurs allégations n'aboutissent pas à des poursuites suivies
de la condamnation de l'auteur présumé des sévices. En particulier, les
professionnels de la santé encourent des risques dans ce domaine et rien
n'indique que les médecins bénéficient de l'aide et du soutien du Conseil de
l'ordre des médecins français.
15. Dans un nombre croissant de cas, un parent
séparé, habituellement la mère, choisit d'amener l'enfant ou les enfants à
l'étranger plutôt que de se conformer aux décisions d'un tribunal accordant des
droits de visite ou attribuant la garde à l'auteur présumé des sévices, ce qui,
à son tour, pourrait exposer l'enfant à de nouveaux sévices sexuels. Il est
même arrivé que des juges et des avocats au courant des faiblesses du système
judiciaire conseillent, officieusement, à certains parents d'agir de la sorte.
Ces parents se trouvent donc sous la menace de poursuites criminelles pour
leurs actes aussi bien en France que dans le pays où ils se rendent.
16. Le manque de ressources, de formation et de
spécialisation dont souffrent les juges et les avocats s'occupant d'affaires de
sévices sexuels contre des enfants fait que les droits de l'enfant impliqué
dans des poursuites judiciaires ne sont parfois pas suffisamment protégés. Il
s'ensuit que les enfants concernés risquent souvent de continuer à subir des sévices.
17. Il est certes possible que de fausses
allégations de sévices sexuels contre des enfants aient été faites dans le
cadre de procédures visant à attribuer la garde de l'enfant. Toutefois, le
Rapporteur spécial, après avoir examiné les preuves concernant les affaires
portées à son attention, a pu conclure que ces allégations étaient sérieuses et
fondées et que la suite qui leur avait été donnée ne correspondait pas à
l'intérêt supérieur de l'enfant.
18. Dans les affaires civiles visant à attribuer la
garde de l'enfant, celui-ci ne bénéficie pas d'un droit automatique d'être
entendu. Bien que les tribunaux civils puissent entendre l'enfant à la
discrétion du président du tribunal, l'enfant n'est quasiment jamais entendu.
19. Lorsque des poursuites pénales sont engagées
contre les auteurs présumés de sévices, les tribunaux civils ne sont pas
supposés prendre de décisions quant à la garde ou aux droits de visite jusqu'à
ce que la procédure pénale soit menée à son terme. Dans la pratique, toutefois,
cette disposition n'est pas respectée, ce qui donne lieu à une situation où
l'enfant est obligé de rester, souvent sans surveillance, avec une personne
faisant l'objet d'une enquête pénale pour des sévices infligés à ce même
enfant.
Recommandations
21. Il convient de respecter l'article 12 de la
Convention relative aux droits de l'enfant, qui consacre le droit de l'enfant
d'exprimer ses souhaits et son opinion et, notamment, « la possibilité
d'être entendu dans toute procédure judiciaire ou administrative l'intéressant »
Le Rapporteur spécial comprend certes qu'il importe d'éviter une situation où
un enfant est obligé de répéter plusieurs fois des allégations, mais il est
encore plus important de prendre au sérieux et de croire un enfant qui parle de
sévices.
24. Étant donné le nombre de cas laissant
apparaître un grave déni de justice pour les enfants victimes de sévices
sexuels et les personnes qui tentent de les protéger, il serait bon qu'un
organe indépendant, de préférence la Commission nationale consultative des
droits de l'homme, mène de toute urgence une enquête sur la situation actuelle.
26. Le système judiciaire devrait se voir allouer
des ressources suffisantes pour être en mesure de dispenser une formation en
matière de droits de l'enfant et de suivre convenablement les affaires s'y
rapportant.
27. Lorsque des poursuites pénales sont engagées
contre les auteurs présumés de sévices, les tribunaux civils ne doivent pas
statuer sur la garde ou les droits de visite tant que la procédure pénale n'a
pas été menée à son terme. Dans l'intervalle, l'auteur présumé des sévices ne
devrait avoir accès à l'enfant que sous une supervision constante.
28. Le Conseil de l'ordre des médecins français
doit de toute urgence revoir ses procédures, de façon à soutenir, au lieu de
les condamner, les médecins qui font part de leurs soupçons de sévices à
enfant.
Mots-clés
Abus sexuel ; sexualité
contrainte ; inceste ; traumatisation secondaire ;
judiciarisation ; vulnérabilité ; mineur abusé ; victime d’abus.
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Notes